Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme.Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire de la Ville. 0 Reviews. 0 Reviews. Pour les fins du présent règlement le territoire est divisé en zones délimitées aux plans de zonage numéros 94903Z01, 94903Z02, 94903Z03, 94903Z04 et 94903Z05 du Service de l'urbanisme de la Ville de Québec, en date du 13 décembre 1994, qui sont joints au présent règlement en annexe A pour en faire partie intégrante. Title: Règlement VQZ-3: sur le zonage et l'urbanisme: ; Pierrefonds (Québec)] Règlement de zonage du quartier Ahuntsic et d'une partie du quartier Villeray, no 1920. Ville de Roberval : le plan d'urbanisme : zonage.

Québec (Québec).

Règlement VQZ-3: sur le zonage et l'urbanisme. [Gendron et associés. Montreal Zonage, Local government office in Montréal, Québec, Rue Saint Antoine Est, Montréal, QC H2Y 1A6 – Hours of Operation & Customer Reviews. St. Johns (Quebec) Airport Zoning Regulations Règlement de zonage de l’aéroport de Saint-Jean (Québec) Interpretation Interprétation Sections 2-5 Articles 2-5 Current to January 25, 2016 2 À jour au 25 janvier 2016 port; cette surface horizontale est décrite plus précisé-ment à la partie IV de l’annexe. Bibliographic information. Comité d'urbanisme. [Jean Isabelle et associés. ; Roberval (Québec)] Données du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) dans la Ville de Laval. Title: Get this from a library! Montréal (Québec) Ville de Montréal, 1977.

Ville de Pierrefonds : plan de zonage. We haven't found any reviews in the usual places. Règlement no VQZ-3: sur le zonage et l'urbanisme (tel que modifié par les règlements numéros 4309 et 4315) Author: Québec (Québec) Publisher: Ville de Québec, 1994 : … What people are saying - Write a review. Get this from a library!

Bibliographic information. Le règlement codifié L-2000 est disponible sur le site Internet de la Ville de Laval. We haven't found any reviews in the usual places. Comité d'urbanisme, 2003. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terrains.

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